Prendre un rendez-vous
Me Richaud à Pézenas :
04 67 37 56 32

Animal et trouble du voisinage

Facebooktwittergoogle_pluslinkedin
avocat droit équin
avocat animal
avocat animal
avocat animal
avocat cause animale

Aboiement, hennissement, caquètement, et même miaulement...
Les animaux s'expriment, ils font part de leurs émotions et de leurs envies.
Et cela n'est pas du goût de tous. Ce qui donne lieu à un contentieux autour du trouble anormal de voisinage et vous l'aurez devinez... Du bruit!

Si votre animal chante à claire-voix de l'aurore au crépuscule. Ou s'il louange allègrement les doux reflets de la lune...
Votre voisin peut engager une action en responsabilité à votre encontre.
Et ainsi se voir allouer des dommages-intérêts, mais aussi vous faire condamner à prendre des mesures pour faire cesser le trouble.
Ces mesures  peuvent consister en l'installation d'un pare-vue. Il sera destiné à empêcher Rex de voir les riverains pédaler sur le chemin rural.
Et ceci évitera qu'il ne les interpelle.
Mais parmi ces mesures peut être imposé l'éloignement de l'animal. Ce qui vous contraindra à vous en séparer si vous ne partez pas vivre ailleurs avec lui.
Sachez toutefois que tout n'et pas joué d'avance. Et qu'il ne suffit pas que votre cheval hennisse pour réclamer l'avoine, ou que votre chien hulule lorsqu'une guêpe entre dans la maison pour que l'on vous intime de le congédier.
La jurisprudence est aussi complexe que fournie en la matière. Et le juge va prendre en compte un ensemble d'éléments très hétéroclites, tels que la répétition du trouble, sa durée, mais aussi son caractère intempestif.
Mais encore le lieu où l'animal s'exprime (campagne ou quartier résidentiel?) et le caractère diurne ou nocturne de l'événement.

La jurisprudence foisonne d'exemples dont le bien célèbre arrêt, rendu par la Cour d'appel de Riom, le 7 septembre 1995, dont l'attendu principal dispose:

“Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard); que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme. Par ces motifs: statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens[…]”.

En tout état de cause, n'attendez pas que votre voisin engage une action à votre encontre.
Certes, vous êtes sur votre propriété et selon l'article 544 du Code civil, "La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue" mais n'oubliez pas que ce même article aménage ce droit! En effet, ce droit s'exerce "pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.".
Or, imposer à des tiers les cris de vos compagnons relève parfois du dépassement des inconvénients normaux du voisinage.
Par précaution, préférez le dialogue et les compromis...
D'autant que ce même trouble peut dans certaines conditions entraîner la résiliation de votre bail d'habitation si vous êtes locataire!
Tout avocat en droit animal vous conseillera de choisir le compromis et l'apaisement en pareil cas et ce afin d'éviter un mauvais contentieux.

 

©Maître Richaud Avocat Pézenas 04 67 37 56 32