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Maître Magali Richaud Avocat à Pézenas :
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Erreur, compétition équestre & contrat de vente

Lorsque l’on acquière un animal pour pratiquer un sport, on pense à ses aptitudes physiques à affronter les sollicitations qui lui seront imposées. En matière de sport équin, l’on songe alors à la race de l’équidé et au type de compétition envisagé… Et rarement à sa taille…Et pourtant!Dans un arrêt rendu le 30 novembre 2016 […]

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Animal et trouble du voisinage

Aboiement, hennissement, caquètement, et même miaulement… Les animaux s’expriment, ils font part de leurs émotions et de leurs envies. Et cela n’est pas du goût de tous. Ce qui donne lieu à un contentieux autour du trouble anormal de voisinage et vous l’aurez devinez… Du bruit!Si votre animal chante à claire-voix de l’aurore au crépuscule. Ou […]

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